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Marques déposées par l'association loi 1901 Les vacances de Monsieur Haydn
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L'école des mélomanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'école des mélomanes
Les vacances de Monsieur Haydn, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4116142
Date de dépôt :
07/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2024
L\'école des mélomanes de Les vacances de Monsieur Haydn

Présentation de la marque L'école des mélomanes

Déposée le 7 septembre 2014 par l'association loi 1901 Les vacances de Monsieur Haydn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'école des mélomanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les vacances de Monsieur Haydn domicilié(e) BP 2, Ilot Mairie - 86270 - LA ROCHE POSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 118 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les vacances de Monsieur Haydn, Mme MONNOT Marie-José domicilié(e) BP 2 - 86270 - LA ROCHE POSAY - France.

La marque L'école des mélomanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'école des mélomanes est expirée depuis le 7 septembre 2024.


Les vacances de Monsieur Haydn, Association loi 1901 - BP 2, Ilot Mairie - 86270 - LA ROCHE POSAY - France - SIREN 483118881


Les vacances de Monsieur Haydn, Mme MONNOT Marie-José - BP 2 - 86270 - LA ROCHE POSAY - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Activités sportives et culturelles.