Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THREE VALLEYS
LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4097909
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/06/2024
THREE VALLEYS de LES TROIS VALLEES

Présentation de la marque THREE VALLEYS

Déposée le 16 juin 2014 par l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « THREE VALLEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES domicilié(e) Place de la Gare - 73600 - MOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THREE VALLEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THREE VALLEYS est expirée depuis le 16 juin 2024.

LES TROIS VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : 3 VALLEES ADDICT TOUR , LES 3 VALLEES EXPERT WWW.LES3VALLEES.COM THE WORLD S LARGEST SKI AREA LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , les 3 vallées , 3 VALLEES , Les 3 vallées CAFE , les 3 vallées LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , LES 3 VALLEES TOUT TERRAIN , INFINITE MOUNTAIN EXPERIENCES , les 3 vallées , 3 VALLEES ENDURO


LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Place de la Gare - 73600 - MOUTIERS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets pour l'emballage en papier, cartons ou matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir, boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; chalumeau (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir, boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pot non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus et tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction ; réparation d'installations de plomberie, de sanitaires, de matériel audiovisuel et de toitures ; services d'installation de plomberie, de sanitaires, d'appareils audiovisuels, et de toitures.

Télécommunications.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Traitement de matériaux, à savoir abattage et débitage du bois ; abattement d'animaux ; blanchiment de tissus ; travaux sur bois ; broderies ; chaudronnerie ; décapage ; traitement des déchets ; traitement de l'eau ; travail des fourrures ; gravures ; retouches d'habits ; imperméabilisation des tissus ; tirage et développement de photographies ; production d'énergie.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services scientifiques et technologiques de recherches de nouveaux produits et de conception de nouveaux produits ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir, services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, pour l'implantation de remontées mécaniques et de domaines skiables ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes ; services de pompes funèbres ; services d'assistance aux personnes, à savoir protection des biens et des individus ; protection rapprochée ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.