LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3032300
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2020
Présentation de la marque les 3 Vallées Tout terrain
Déposée le 30 mai 2000 par l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « les 3 Vallées Tout terrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES domicilié(e) Gare - 73600 - MOUTIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque les 3 Vallées Tout terrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Gare - 73600 - MOUTIERS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Inscription le 2 octobre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331813 - Publication au BOPI 2001-10-02
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428582 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21
Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520415 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Produits de l'imprimerie, livres, magazines, brochures. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation de compétitions, concours, randonnées, rassemblements cyclistes, organisation et conduite de colloques, conférences, ateliers de formation, spectacles, manifestations à caractère culturel, sportif, et éducatif, services de camps de vacances (divertissement), services de camps (stages) de perfectionnement sportif, services de publications, de textes, brochures, magazines (autres que textes publicitaires), services de production et location de films, de films sur bandes vidéo, services de montages de programmes radiophoniques et de télévision, services d'information en matière de divertissement, éducation et manifestations sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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