Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 VALLEES SAVOIE FRANCE
LES TROIS VALLEES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95579598
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2015

Présentation de la marque LES 3 VALLEES SAVOIE FRANCE

Déposée le 3 juillet 1995 par l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 3 VALLEES SAVOIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES domicilié(e) Gare,73600 MOUTIERS (dossier no 2293597) - 73600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293597) - 69006 - France.

La marque LES 3 VALLEES SAVOIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 VALLEES SAVOIE FRANCE est expirée depuis le 1 juillet 2015.

LES TROIS VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : 3 VALLEES ADDICT TOUR , LES 3 VALLEES EXPERT WWW.LES3VALLEES.COM THE WORLD S LARGEST SKI AREA LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , les 3 vallées , 3 VALLEES , Les 3 vallées CAFE , les 3 vallées LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , LES 3 VALLEES TOUT TERRAIN , INFINITE MOUNTAIN EXPERIENCES , les 3 vallées , 3 VALLEES ENDURO


LES TROIS VALLEES Association loi 1901 - Gare,73600 MOUTIERS (dossier no 2293597) - 73600 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293597) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 2 octobre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331813 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 30 juin 2005 - Changement d'adresse n°415060 - Publication au BOPI 2005-06-30

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2293597 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Produits cosmétiques, crèmes solaires, parfums Outils à main entraînés manuellement, piolets, coutellerie Lunettes, jumelles, casques, Altimètres, cartes magnétiques d'identification, logiciels, dispositifs de protection contre les accidents, ceintures de sauvetage Horlogerie, montres, bijouterie, Instruments chronométriques.Produits de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants, des ceintures) - sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage pour l'emballage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage) Etuis pour clés, portefeuilles, serviettes, valises.Articles de sport, en particulier les skis, housses de ski, housse de chaussures de ski, les clubs de Golf, les sacs de Golf.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices,glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.