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Marques déposées par l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES
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3 VALLEES LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 VALLEES LIBERTE
LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3784301
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2030
3 VALLEES LIBERTE de LES TROIS VALLEES

Présentation de la marque 3 VALLEES LIBERTE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3 VALLEES LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LES TROIS VALLEES domicilié(e) 378 avenue de Belleville, 73600 MOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 254 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque 3 VALLEES LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3 VALLEES LIBERTE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.

LES TROIS VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : 3 VALLEES ADDICT TOUR , LES 3 VALLEES EXPERT WWW.LES3VALLEES.COM THE WORLD S LARGEST SKI AREA LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , les 3 vallées , 3 VALLEES , Les 3 vallées CAFE , les 3 vallées LE PLUS GRAND DOMAINE SKIABLE DU MONDE , LES 3 VALLEES TOUT TERRAIN , INFINITE MOUNTAIN EXPERIENCES , les 3 vallées , 3 VALLEES ENDURO


LES TROIS VALLEES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 378 avenue de Belleville, 73600 MOUTIERS - France - SIREN 330254061


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 3 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794238 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765187 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Cartes magnétiques d'abonnement aux infrastructures sportives notamment de ski ainsi qu'à des activités de divertissements culturels et sportifs;

Produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; brochures ; catalogues ; journaux ; magazines ; manuels ; revues ; albums ; guides et cartes touristiques ; calendriers ; affiches photographiques ; cartes postales, cartes d'abonnement aux infrastructures sportives notamment de ski ainsi qu'à des activités de divertissements culturels ; et sportifs;

Services de transport ; organisation de voyages ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; location de véhicules ; organisation d'excursions ; information en matière de transport et de tourisme et en matière de voyages ; réservation pour les voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de transport de personnes à savoir services de remontées mécaniques de pistes de ski ; services d'accès à un domaine skiable;

Services d'éducation, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de manifestations sportives ; formation et perfectionnement dans le domaine des sports d'hiver ; services de loisirs ; exploitation d'installations sportives en particulier de domaines skiables et de stations de sports d'hiver, à savoir organisation de manifestations sportives et culturelles ; location et prêt d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules).