Amusance
Présentation de la marque Amusance
Déposée le 22 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amusance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-39 du 28 septembre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Amusance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Amusance arrivera à expiration en date du 22 août 2027.
LES TROIS SOLEILS LUDIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39
Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657573 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22