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Marques déposées par Les trois princes
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L'ARTisan
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARTisan
Les trois princes

Numéro de dépôt :
4442527
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ARTisan de Les trois princes

Présentation de la marque L'ARTisan

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par Les trois princes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTisan »

Le déposant est Les trois princes domicilié(e) 12 Rue Maurice Sabatier - 91170 - VIRY-CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARTisan, Monsieur MARWANE BEN THAYER domicilié(e) 12 Rue Maurice Sabatier - 91170 - VIRY-CHATILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les trois princes - 12 Rue Maurice Sabatier - 91170 - VIRY-CHATILLON - France


L'ARTisan, Monsieur MARWANE BEN THAYER - 12 Rue Maurice Sabatier - 91170 - VIRY-CHATILLON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 20 février 2019 - Rejet total n°749694 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Pâtisseries.