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Marques déposées par l'association loi 1901 LES TROIS P – Plumes
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ICÔNE – IMAGE graphisme et couleurs variables
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICÔNE – IMAGE graphisme et couleurs variables
LES TROIS P – Plumes, papiers, Pinceaux Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3516285
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
ICÔNE – IMAGE graphisme et couleurs variables de LES TROIS P – Plumes

Présentation de la marque ICÔNE – IMAGE graphisme et couleurs variables

Déposée le 25 juillet 2007 par l'association loi 1901 LES TROIS P – Plumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICÔNE – IMAGE graphisme et couleurs variables »

Le déposant est l'association loi 1901 LES TROIS P – Plumes domicilié(e) 2 rue du Puits,89120 CHEVILLON - 89120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 126 044 28 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MARREY LES TROIS P. Plumes * Papiers * Pinceaux association loi 1901 domicilié(e) 2 rue du Puits,89120 CHEVILLON - 89120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICÔNE – IMAGE graphisme et couleurs variables est expirée depuis le 25 juillet 2017.


LES TROIS P – Plumes, papiers, Pinceaux Association Loi 1901 - 2 rue du Puits,89120 CHEVILLON - 89120 - France - SIREN 12604428


Jean-Claude MARREY LES TROIS P. Plumes * Papiers * Pinceaux association loi 1901 - 2 rue du Puits,89120 CHEVILLON - 89120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Publications.

Organisation et conduite de colloques et d'expositions (à buts culturels ou éducatifs).