Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROIS DE MAJORQUE
Numéro de dépôt :
1472862
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque LES ROIS DE MAJORQUE
Déposée le 16 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS MIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES ROIS DE MAJORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ROIS DE MAJORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472862.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROIS DE MAJORQUE est expirée depuis le 16 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49