Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'plume
LES TROIS LABOUREURS, SARL

Numéro de dépôt :
3912334
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
Pom\'plume de LES TROIS LABOUREURS

Présentation de la marque Pom'plume

Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS LABOUREURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pom'plume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS LABOUREURS domicilié(e) 16 RUE DE POILY - 45480 - OUTARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 725 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES TROIS LABOUREURS, Mme COISNON CHRISTINE domicilié(e) 16 RUE DE POILY - 45480 - OUTARVILLE - France.

La marque Pom'plume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'plume est expirée depuis le 12 avril 2022.

LES TROIS LABOUREURS a également déposé les autres marques suivantes : BELLISSIMA , Ça c' bon , LES 3 LABOUREURS


LES TROIS LABOUREURS, SARL - 16 RUE DE POILY - 45480 - OUTARVILLE - France - SIREN 413725375


SARL LES TROIS LABOUREURS, Mme COISNON CHRISTINE - 16 RUE DE POILY - 45480 - OUTARVILLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581724 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Fruits et légumes frais à l'exclusion des grenades.

Services d'agriculture.