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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les trois Laboureurs
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Ça c' bon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ça c' bon
Les trois Laboureurs, SARL

Numéro de dépôt :
4209583
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
Ça c\' bon de Les trois Laboureurs

Présentation de la marque Ça c' bon

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les trois Laboureurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ça c' bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les trois Laboureurs domicilié(e) 16 Rue de Poily - 45480 - OUTARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 725 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les trois Laboureurs, Mme. Christine COISNON domicilié(e) 16 Rue de Poily - 45480 - OUTARVILLE - France.

La marque Ça c' bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça c' bon arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Les trois Laboureurs a également déposé les autres marques suivantes : Pom'plume , BELLISSIMA , LES 3 LABOUREURS


Les trois Laboureurs, SARL - 16 Rue de Poily - 45480 - OUTARVILLE - France - SIREN 413725375


Les trois Laboureurs, Mme. Christine COISNON - 16 Rue de Poily - 45480 - OUTARVILLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Fruits et légumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.