Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEDATUXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHENES, Mme. VIRGINIE MOUNIER domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque SEDATUXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, SA - ZONE INDUSTRIELLE LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France
LES TROIS CHENES, Mme. VIRGINIE MOUNIER - PARC D'ACTIVITES LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, nettoyants du visage et du corps, crèmes, lotions, masques, sérums, huiles de massage, huiles de bain, lotions pour cheveux, produits de coloration pour cheveux, dentifrices, lingettes. Produits dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boisson et boissons diététiques non à usage médical à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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