Déposée le 24 août 2011 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATIECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SATIECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Produits cosmétiques, crèmes, gels, lotions et laits, savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine, produits vétérinaires.
Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux, stimulantes et énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ; boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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