Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIECAL
LES TROIS CHENES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3854560
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
SATIECAL de LES TROIS CHENES

Présentation de la marque SATIECAL

Déposée le 24 août 2011 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATIECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SATIECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIECAL est expirée depuis le 24 août 2021.

LES TROIS CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 CHENES , INFLAKIN , PROSTALGIC , 3C CHENES PHARMA LABORATOIRE , DOSAVEN , VETOPEPTID , PERFEXAM , SAFRAKYL , MYOBILITE , SOMNIPHASES


LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Produits cosmétiques, crèmes, gels, lotions et laits, savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.

Substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine, produits vétérinaires.

Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux, stimulantes et énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ; boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.