Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAFRANYL
LES TROIS CHENES, SA

Numéro de dépôt :
3533738
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027
SAFRANYL de LES TROIS CHENES

Présentation de la marque SAFRANYL

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFRANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHENES, Mme MOUNIER VIRGINIE domicilié(e) ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

La marque SAFRANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFRANYL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

LES TROIS CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 CHENES , INFLAKIN , PROSTALGIC , 3C CHENES PHARMA LABORATOIRE , DOSAVEN , VETOPEPTID , PERFEXAM , SAFRAKYL , MYOBILITE , SOMNIPHASES


LES TROIS CHENES, SA - ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


LES TROIS CHENES, Mme MOUNIER VIRGINIE - ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651633 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13

Inscription le 6 octobre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°709223 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06

Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits, savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.

Substance diététique et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la médecine, produits vétérinaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante, substituts de repas à base des produits précités ; additifs alimentaires.

Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux, stimulantes et énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ; boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.