Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFRANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHENES, Mme MOUNIER VIRGINIE domicilié(e) ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque SAFRANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, SA - ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France
LES TROIS CHENES, Mme MOUNIER VIRGINIE - ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651633 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13
Inscription le 6 octobre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°709223 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06
Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits, savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Substance diététique et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la médecine, produits vétérinaires.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante, substituts de repas à base des produits précités ; additifs alimentaires.
Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux, stimulantes et énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ; boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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