Déposée le 15 avril 1998 par la société LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la société LES TROIS CHENES domicilié(e) PARC D'ACTIVITE - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHENES, Mme LLOVERA MARIE-HORTENSE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque MINCISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES - PARC D'ACTIVITE - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959
LES TROIS CHENES, Mme LLOVERA MARIE-HORTENSE - PARC D'ACTIVITE - 69770 - VILLECHENEVE - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366843 - Publication au BOPI 2008-03-14
Inscription le 10 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470382 - Publication au BOPI 2008-03-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683360 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-06-04
Produit cosmétique Substance diététique à usage médical Boissons non alcoolisées (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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