Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES 3 CHENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES 3 CHENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 26 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304454 - Publication au BOPI 2000-07-26
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288065 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 29 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°652012 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-29
Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2595023 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-12
Gamme cosmétique.Substances diététiques à usage médical.Boissons non alcoolisées
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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