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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
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HERBSANA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERBSANA
LES TROIS CHENES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3105791
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2031

Présentation de la marque HERBSANA

Déposée le 6 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBSANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde, 69770 VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque HERBSANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERBSANA arrivera à expiration en date du 6 juin 2031.

LES TROIS CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 CHENES , INFLAKIN , PROSTALGIC , 3C CHENES PHARMA LABORATOIRE , DOSAVEN , VETOPEPTID , PERFEXAM , SAFRAKYL , MYOBILITE , SOMNIPHASES


LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde, 69770 VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353020 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 26 décembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°362085 - Publication au BOPI 2002-12-26

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463991 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°547056 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764177 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, produit cosmétique, lotions pour les cheveux ; dentifrices;

Aliments pour bébés;

Boissons non alcoolisées (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; préparation pour faire des boissons.