Déposée le 12 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOSADRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DOSADRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes, lotions, masques, sérums, huiles de massages, huiles de bains ; produits de coloration pour cheveux ; lingettes, nettoyants du visage et du corps ; lingettes autobronzantes ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides ; produits alimentaires à savoir compléments alimentaires et produits diététiques de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical, à base de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical, à base de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops.
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