Déposée le 7 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA, La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CARBOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA, La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 17 mai 2005 - renonciation partielle n°412183 - Publication au BOPI 2005-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement avec limitation le 27 juin 2013 n°2533545 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices. Produits vétérinaires ; produits pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante, substituts de repas à base des produits précités ; plats cuisinés et traiteurs, surgelés ou stérilisés à base des produits précités ; additifs alimentaires. Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux ; boissons diététiques à vertu amincissante ; boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières, préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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