Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE
LES TROIS CHATEAUX, GFA

Numéro de dépôt :
4086631
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE de LES TROIS CHATEAUX

Présentation de la marque ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par LES TROIS CHATEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est LES TROIS CHATEAUXTODO domicilié(e) CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 283 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHATEAUX, M. VINCENT LEVIEUX domicilié(e) CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France.

La marque ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE est expirée depuis le 24 avril 2024.

LES TROIS CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROQUES MAURIAC , DAMNATION , CHATEAU ROQUES MAURIAC , LES TROIS CHATEAUX , LE PLEIN DES SENS


LES TROIS CHATEAUX, GFA - CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France - SIREN 314283896


LES TROIS CHATEAUX, M. VINCENT LEVIEUX - CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.