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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS CHATEAUX
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LES TROIS CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS CHATEAUX
LES TROIS CHATEAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
3105761
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque LES TROIS CHATEAUX

Déposée le 15 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS CHATEAUX domicilié(e) Chemin des Goudessards, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 988 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Christian Avocat - France.

La marque LES TROIS CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS CHATEAUX est expirée depuis le 15 juin 2011.

LES TROIS CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE , CHATEAU ROQUES MAURIAC , DAMNATION , CHATEAU ROQUES MAURIAC , LE PLEIN DES SENS


LES TROIS CHATEAUX (SARL) - Chemin des Goudessards, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France - SIREN 437988272


BERGUET Christian Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; autres préparations alimentaires à base de tels produits. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.