DAMNATION
Présentation de la marque DAMNATION
Déposée le 22 août 2003 par LES TROIS CHATEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DAMNATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAMNATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMNATION est expirée depuis le 22 août 2023.
LES TROIS CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination n°495904 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536773 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26