Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMNATION
LES TROIS CHATEAUX, GFA

Numéro de dépôt :
3242557
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/08/2023
DAMNATION de LES TROIS CHATEAUX

Présentation de la marque DAMNATION

Déposée le 22 août 2003 par LES TROIS CHATEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DAMNATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est LES TROIS CHATEAUXTODO domicilié(e) CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHATEAUX domicilié(e) CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France.

La marque DAMNATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMNATION est expirée depuis le 22 août 2023.

LES TROIS CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : ORCHYS SYLVIE LEVIEUX PROPRIETAIRE RECOLTANTE , CHATEAU ROQUES MAURIAC , CHATEAU ROQUES MAURIAC , LES TROIS CHATEAUX , LE PLEIN DES SENS


LES TROIS CHATEAUX, GFA - CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France


LES TROIS CHATEAUX - CHATEAU LAGNET - 33350 - DOULEZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination n°495904 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536773 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26

• vins d'appelation d'origine contrôlée ; • vins de Pays. • vins de table.