Marque expirée - Marque en non vigueur

les buvards ; cave les buvards ; cave a vins les buvards ; buvards ; bar a vins les buvards ; buvard
les trois caves sarl

Numéro de dépôt :
3638501
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2019
les buvards ; cave les buvards ; cave a vins les buvards ; buvards ; bar a vins les buvards ; buvard de les trois caves

Présentation de la marque les buvards ; cave les buvards ; cave a vins les buvards ; buvards ; bar a vins les buvards ; buvard

Déposée par voie électronique le 23 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les trois caves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les buvards ; cave les buvards ; cave a vins les buvards ; buvards ; bar a vins les buvards ; buvard »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les trois caves domicilié(e) 34 grand rue,13002 marseille - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 408 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les trois caves domicilié(e) 34 grand rue,13002 marseille - 13002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les buvards ; cave les buvards ; cave a vins les buvards ; buvards ; bar a vins les buvards ; buvard est expirée depuis le 23 mars 2019.

les trois caves a également déposé les autres marques suivantes : SECRET DE GENTIANE Recette Artisanale à base de Vin Blanc et de Gentiane , SKYFEEL , WIN EVOLUTION , lou 15 , 1244


les trois caves sarl - 34 grand rue,13002 marseille - 13002 - France - SIREN 499408755


les trois caves - 34 grand rue,13002 marseille - 13002 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.