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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS AS CORPORATION
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Le Basilic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Basilic
LES TROIS AS CORPORATION SARL

Numéro de dépôt :
3236826
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/07/2013
Le Basilic de LES TROIS AS CORPORATION

Présentation de la marque Le Basilic

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS AS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Le Basilic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS AS CORPORATION domicilié(e) 1 place de la Mairie,38410 ST MARTIN D'URIAGE - 38410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 548 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS AS CORPORATION SARL domicilié(e) 1 place de la Mairie,38410 ST MARTIN D'URIAGE - 38410 - France.

La marque Le Basilic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Basilic est expirée depuis le 17 juillet 2013.


LES TROIS AS CORPORATION SARL - 1 place de la Mairie,38410 ST MARTIN D'URIAGE - 38410 - France - SIREN 448548727


LES TROIS AS CORPORATION SARL - 1 place de la Mairie,38410 ST MARTIN D'URIAGE - 38410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523121 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs ; services de bars.