Déposée le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TROIS ARCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA CLAIRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TROIS ARCS domicilié(e) 25 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 464 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS ARCS, M. clairet Julien domicilié(e) 25 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CLAIRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLAIRETTE est expirée depuis le 30 janvier 2024.
LES TROIS ARCS, SAS - 25 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France - SIREN 413464298
LES TROIS ARCS, M. clairet Julien - 25 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Batteries pour cigarettes electroniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; étuis pour cigarettes électroniques. Cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, cartouches pour cigarettes électroniques, atomiseurs pour cigarettes électroniques, cartomiseurs pour cigarettes électroniques, solutions à base de nicotine liquide ;
Services de concession de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des produits du tabac.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CLAIRETTE"
