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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES
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FRENCH nougat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH nougat
LES TROIS ABEILLES, SARL

Numéro de dépôt :
4244722
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
FRENCH nougat de LES TROIS ABEILLES

Présentation de la marque FRENCH nougat

Déposée le 29 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH nougat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES domicilié(e) 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS ABEILLES, M. TOLOZANOT GILLES domicilié(e) 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque FRENCH nougat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH nougat arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

LES TROIS ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : NOUG , MISTRALOU , DOUCEUR ET TRADITION , "PRALICHOUX" , LES TROIS ABEILLES , Mistralou , LES TROIS ABEILLES , CONFISERIE ADHEMAR , PRALICHOUX , FRENCH NOUGAT


LES TROIS ABEILLES, SARL - 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France


LES TROIS ABEILLES, M. TOLOZANOT GILLES - 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.