Marque renouvelée - Marque en vigueur

au Gourmand Provençal
LES TROIS ABEILLES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3369665
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/07/2025
au Gourmand Provençal de LES TROIS ABEILLES

Présentation de la marque au Gourmand Provençal

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « au Gourmand Provençal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES domicilié(e) 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque au Gourmand Provençal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque au Gourmand Provençal arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

LES TROIS ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : NOUG , MISTRALOU , DOUCEUR ET TRADITION , FRENCH nougat , "PRALICHOUX" , LES TROIS ABEILLES , Mistralou , LES TROIS ABEILLES , CONFISERIE ADHEMAR , PRALICHOUX


LES TROIS ABEILLES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE - 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 622980019


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586220 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

Confitures. Nougat, calissons, confiserie, pâtisserie, chocolats, cacaos, sucres, amandes chocolatées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.