LES TRI-PORTEURS Association déclarée loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3407721
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
Présentation de la marque TRI-PORTEURS
Déposée le 31 janvier 2006 par l'association loi 1901 LES TRI-PORTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRI-PORTEURS »
Le déposant est l'association loi 1901 LES TRI-PORTEURS domicilié(e) 39, Bd Beaumarchais,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 946 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TRI-PORTEURS Association déclarée loi du 1er juillet 1901 Monsieur Jean-Loup VALETTE domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI-PORTEURS est expirée depuis le 31 janvier 2016.
LES TRI-PORTEURS Association déclarée loi du 1er juillet 1901 - 39, Bd Beaumarchais,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 397946070
LES TRI-PORTEURS Association déclarée loi du 1er juillet 1901 Monsieur Jean-Loup VALETTE - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France
Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445737 - Publication au BOPI 2006-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
– travaux de bureau, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
– télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
– sciage, informations en matière de traitement de matériaux, rabotage, meulage, traitement des déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération.
– jardinage, entretien d'espaces verts, services de jardinier-paysagiste, services d'horticulture.
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