Présentation de la marque CAVEAU TERROIRS D'ANIANE
Déposée le 30 juin 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES TREILLES S.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAVEAU TERROIRS D'ANIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES TREILLES S.C.A domicilié(e) B.P. 12,34150 ANIANE - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BONNIER S.C.A. LES TREILLES domicilié(e) B.P. 12,34150 ANIANE - 34150 - France.
La marque CAVEAU TERROIRS D'ANIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU TERROIRS D'ANIANE est expirée depuis le 30 juin 2015.
LES TREILLES S.C.A., société coopérative agricole - B.P. 12,34150 ANIANE - 34150 - France - SIREN 775961741
Jacques BONNIER S.C.A. LES TREILLES - B.P. 12,34150 ANIANE - 34150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Etiquette et contre-étiquette pour bouteille de vin – carton d'emballage pour une ou des bouteilles carton d'emballage de fontaine à vin. Cliché pour caisse en bois contenant une ou des bouteilles. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matière plastique destinés à contenir une ou des bouteilles. Adhésifs ou sur adhésif imprimé à poser sur un emballage. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en tissu destinés à contenir une ou des bouteilles. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, envois en nombre, tarifs). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports écrits ou audiovisuels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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