Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PLESSIS
Numéro de dépôt :
1678453
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/10/1999
Présentation de la marque DOMAINE DU PLESSIS
Déposée le 23 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TREILLES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DU PLESSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU PLESSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PLESSIS est expirée depuis le 23 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54