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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES TREILLES D ANTONIN
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Mélodie du terroir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mélodie du terroir
LES TREILLES D ANTONIN, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4333707
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
Mélodie du terroir de LES TREILLES D ANTONIN

Présentation de la marque Mélodie du terroir

Déposée le 31 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES TREILLES D ANTONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mélodie du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES TREILLES D ANTONIN domicilié(e) 107 ROUTE D ENTRECASTEAUX - 83510 - SAINT ANTONIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 176 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative, M. maupetit dany domicilié(e) 107 RUE D ENTRECASTEAUX - 83510 - SAINT-ANTONIN-DU-VAR - France.

La marque Mélodie du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélodie du terroir arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

LES TREILLES D ANTONIN a également déposé les autres marques suivantes : LES TREILLES D'ANTONIN , poesie


LES TREILLES D ANTONIN, société coopérative agricole - 107 ROUTE D ENTRECASTEAUX - 83510 - SAINT ANTONIN - France - SIREN 783176290


cooperative, M. maupetit dany - 107 RUE D ENTRECASTEAUX - 83510 - SAINT-ANTONIN-DU-VAR - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.