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Marques déposées par Les Transmetteurs Association
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Les Transmetteurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Transmetteurs
Les Transmetteurs Association
François Xavier EMMANUELLI
Association Les Transmetteurs

Numéro de dépôt :
3420480
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
Les Transmetteurs de Les Transmetteurs Association

Présentation de la marque Les Transmetteurs

Déposée le 29 mars 2006 par Les Transmetteurs Association, François Xavier EMMANUELLI, l'association loi 1901 Les Transmetteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Transmetteurs »

Les déposants sont Les Transmetteurs Association - France, François Xavier EMMANUELLI - France, l'association loi 1901 Les Transmetteurs domicilié(e) 14 rue du Commandeur,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier EMMANUELLI domicilié(e) 109 rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Transmetteurs est expirée depuis le 29 mars 2016.


Les Transmetteurs Association - France

François Xavier EMMANUELLI - France

Association Les Transmetteurs - 14 rue du Commandeur,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 4


Xavier EMMANUELLI - 109 rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.