Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Les Transbordés
/
VERNOSCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNOSCOPE
Les Transbordés, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3806031
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
VERNOSCOPE de Les Transbordés

Présentation de la marque VERNOSCOPE

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par l'association loi 1901 Les Transbordés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERNOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Transbordés domicilié(e) 80 rue du Port Boyer - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Transbordés domicilié(e) 80 rue du Port Boyer - 44300 - Nantes - France.

La marque VERNOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNOSCOPE est expirée depuis le 14 février 2021.


Les Transbordés, Association Loi 1901 - 80 rue du Port Boyer - 44300 - Nantes - France


Les Transbordés - 80 rue du Port Boyer - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.