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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Traiteurs de France
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QUALITRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITRAITEUR
Les Traiteurs de France, Association régie selon les lois de 1901

Numéro de dépôt :
3487173
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2027
QUALITRAITEUR de Les Traiteurs de France

Présentation de la marque QUALITRAITEUR

Déposée le 9 mars 2007 par l'association loi 1901 Les Traiteurs de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Traiteurs de France domicilié(e) 36, rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUALITRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITRAITEUR arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Les Traiteurs de France a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PERIGORD , TF LES TRAITEURS DE FRANCE ORGANISATEURS DE RECEPTIONS , QUALITRAITEUR , TERRA-THERAPIE , TRAITEURS DE FRANCE , QUALITRAITEUR


Les Traiteurs de France, Association régie selon les lois de 1901 - 36, rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 6 mars 2017 - Changement d'adresse n°695907 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642539 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Conseils et assistance publicitaires et commerciaux dans la sélection de produits alimentaires ; direction et gestion administrative de restaurants ; aide à la gestion des affaires ; démonstrations de produits, organisation de foires à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.

Contrôle de qualité sanitaire des produits alimentaires festifs ; conseils en Arts de la Table et en décoration florale (décoration intérieure) ; recherche et conceptions de créations culinaires.