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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Traiteurs de France
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QUALITRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITRAITEUR
Les Traiteurs de France, Association régie selon les Lois de 1901

Numéro de dépôt :
3473470
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2027
QUALITRAITEUR de Les Traiteurs de France

Présentation de la marque QUALITRAITEUR

Déposée le 9 janvier 2007 par l'association loi 1901 Les Traiteurs de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Traiteurs de France domicilié(e) 36, rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUALITRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITRAITEUR arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

Les Traiteurs de France a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PERIGORD , TF LES TRAITEURS DE FRANCE ORGANISATEURS DE RECEPTIONS , QUALITRAITEUR , TERRA-THERAPIE , TRAITEURS DE FRANCE , QUALITRAITEUR


Les Traiteurs de France, Association régie selon les Lois de 1901 - 36, rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 27 janvier 2017 - Changement d'adresse n°693409 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638662 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27

Guides culinaires, produits de l'imprimerie.

Académie (éducation) écoles de cuisine ; conduite d'ateliers de formation en matière des arts culinaires et de la gastronomie ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; plannification de réception.

Organisation de réception ; restauration ; services de banquets.