GATEAU BASQUE ONA FABRICATION ARTISANALE

S.A.R.L. Les Tourtières A l'Ancienne

Présentation de la marque GATEAU BASQUE ONA FABRICATION ARTISANALE

Déposée le 28 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Tourtières A l'Ancienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATEAU BASQUE ONA FABRICATION ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Tourtières A l'Ancienne domicilié(e) ZI Jalday II, 64500 St Jean de Luz - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 727 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOQUA Ludovic - France.

La marque GATEAU BASQUE ONA FABRICATION ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU BASQUE ONA FABRICATION ARTISANALE est expirée depuis le 28 juin 2010.

Les Tourtières A l'Ancienne a également déposé les autres marques suivantes : HAIZE HEGOA