Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOT A MOT
S.C.E.A. LES TOURNETTES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3078435
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque MOT A MOT

Déposée le 24 janvier 2001 par la société LES TOURNETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOT A MOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société LES TOURNETTES domicilié(e) 74160 BOSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 548 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK - France.

La marque MOT A MOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOT A MOT est expirée depuis le 24 janvier 2011.


S.C.E.A. LES TOURNETTES, société civile d'exploitation agricole - 74160 BOSSEY - France - SIREN 776548356


PRO MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), algues (fertilisants), produits chimiques pour l'amendement des sols, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), engrais azoté, cyanamide calcique (engrais), cire à graisser les arbres, engrais pour les terres, erbium, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, terres à diatomées, produits d'engluement pour l'arboriculture, additifs chimiques aux fongicides, hormones pour activer la maturation des fruits, produits contre la germination des légumes, produits pour la conservation des fleurs, couverture d'humus, terre pour la culture, guano, produits chimiques pour l'horticulture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, humus, additifs chimiques aux insecticides, mastic pour greffer les arbres, produits chimiques pour la protection contre le mildiou, préparation d'oligo-éléments pour les plantes, paillis, phosphates (engrais), préparation pour la régulation de la croissance des plantes, scorie (engrais), sels (engrais), substrats pour la culture hors sols (agriculture), suie à usage agricole, sulfate, superphosphate (engrais), terreau, tourbe (engrais). Produits pour la destruction des animaux nuisibles, désherbants, produits pour la destruction des herbes, fongicides, germicides, herbicides, insecticides, mordants pour semences, parasiticides, pesticides, produits pour la destruction des plantes, produits pour la destruction des végétaux. Additifs pour fourrage, non à usage médical, agrumes, amandes (fruits), arachides (fruits), arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, baies (fruits), chicorée (salades), courges, fleurs naturelles, plantes, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits frais, germes (botanique), graines (semences), herbes potagères, laitues, légumes frais, lentilles (légumes frais), marrons frais, noisettes, olives fraîches, paillis (couverture d'humus), palmier, piments (plantes), plantes séchées pour la décoration, rosiers. Horticulture, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, chirurgie des arbres, composition florale, confection de couronnes de fleurs, destruction des mauvaises herbes, entretien de pelouses, jardinage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.