Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA RATTE DU TOUQUET
LES TOUQUET PLANTS Côte d'Opale, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1374657
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2026
LA RATTE DU TOUQUET de LES TOUQUET PLANTS Côte d\'Opale

Présentation de la marque LA RATTE DU TOUQUET

Déposée le 10 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TOUQUET PLANTS Côte d'Opale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RATTE DU TOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TOUQUET PLANTS Côte d'Opale domicilié(e) 29 Rue de la Mairie - 80970 - SAILLY FLIBEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 227 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque LA RATTE DU TOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA RATTE DU TOUQUET arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

LES TOUQUET PLANTS Côte d'Opale a également déposé les autres marques suivantes : MISS TERRE


LES TOUQUET PLANTS Côte d'Opale, Société par actions simplifiée - 29 Rue de la Mairie - 80970 - SAILLY FLIBEAUCOURT - France - SIREN 819227877


BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation n°2072722 - Publication au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323991 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 3 août 1999 - Concession de licence n°282483 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 29 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675460 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628181 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Inscription le 7 avril 2017 - Constitution de gage n°708252 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-04-07

Inscription le 14 mai 2019 - Concession de licence n°756542 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Variété de pomme de terre.