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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TOQUES CONCEPTS
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LES TOQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TOQUES
LES TOQUES CONCEPTS, SARL

Numéro de dépôt :
98762853
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2028

Présentation de la marque LES TOQUES

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TOQUES CONCEPTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TOQUES CONCEPTS domicilié(e) 9 Rue de bicêtre - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 471 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, les toques concepts, M. Breuillé cédric domicilié(e) 9 Rue de bicêtre - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.

La marque LES TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TOQUES arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

LES TOQUES CONCEPTS a également déposé les autres marques suivantes : URGENCE-TRAITEUR GOURMAND A TOUT MOMENT


LES TOQUES CONCEPTS, SARL - 9 Rue de bicêtre - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France - SIREN 402471775


les toques concepts, M. Breuillé cédric - 9 Rue de bicêtre - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France


Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2008 n°2389482 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692515 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-11

– restauration (alimentation). – services de traiteur. – plats cuisinés à base de viande, volaille, gibier. – plats cuisinés à base de : Poissons, légumes. – patisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.