Marque enregistrée - Marque en vigueur

LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE
LES TOQUES BLANCHES DU MONDE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4396144
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE de LES TOQUES BLANCHES DU MONDE

Présentation de la marque LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TOQUES BLANCHES DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TOQUES BLANCHES DU MONDE domicilié(e) 5 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 705 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

LES TOQUES BLANCHES DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEES DU VIN , LES CHEFS DU MONDE , LTBM , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , Les Toques Blanches de Marseille , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , TROPHEES DE LA GASTRONOMIE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE GOÛTONS L'ÂME DES CHOSES , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , À LA RENCONTRE DES MEILLEURS TERROIRS


LES TOQUES BLANCHES DU MONDE, Société à Responsabilité Limitée - 5 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France - SIREN 537705592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, poudriers, vaisselle en verre, casseroles, poêles, marmites, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses, petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe. Sandwichs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux-de-vie et des spiritueux), vins, champagnes ;

Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits alimentaires, produits d'épicerie, de boulangerie-pâtisserie, de boucherie, charcuterie, poissonnerie, de fruits et légumes, de boissons, boissons alcoolisées, de produits et d'ustensiles pour la cuisine ou le ménage, d'articles de papeterie, de vêtements, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services de vente à emporter de produits alimentaires, plats préparés, plats cuisinés, boissons ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services d'organisation d'évènements, de manifestations, d'expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; services d'organisation de dégustations à buts commercial et publicitaire ; services d'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires afin de fidéliser les clients ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires à savoir : offres de remises et de conditions tarifaires préférentielles aux porteurs d'une carte de fidélité ; services de promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les commerçants et les prestataires de services installés dans un lieu de vente ; services d'aide et de conseils en matière de gestion administrative de réseaux de distribution. Services de gérance administrative d'un lieu de vente.