Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOQUES BLANCHES DU MONDE
LES TOQUES BLANCHES DU MONDE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4368148
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
LES TOQUES BLANCHES DU MONDE de LES TOQUES BLANCHES DU MONDE

Présentation de la marque LES TOQUES BLANCHES DU MONDE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) LES TOQUES BLANCHES DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES BLANCHES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TOQUES BLANCHES DU MONDE domicilié(e) 5 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 705 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TOQUES BLANCHES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES BLANCHES DU MONDE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

LES TOQUES BLANCHES DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEES DU VIN , LES CHEFS DU MONDE , LTBM , Les Toques Blanches de Marseille , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , TROPHEES DE LA GASTRONOMIE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE GOÛTONS L'ÂME DES CHOSES , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , À LA RENCONTRE DES MEILLEURS TERROIRS


LES TOQUES BLANCHES DU MONDE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 5 place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France - SIREN 537705592


Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe. Sandwichs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.