Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Toques Blanches de France
Les Toques Blanches du Monde, SA

Numéro de dépôt :
4289657
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
Les Toques Blanches de France de Les Toques Blanches du Monde

Présentation de la marque Les Toques Blanches de France

Déposée le 26 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) Les Toques Blanches du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Toques Blanches de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Toques Blanches du Monde domicilié(e) 5 Place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 705 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marché Patrick domicilié(e) 5 place edgar quinet - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Toques Blanches de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Toques Blanches de France arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

Les Toques Blanches du Monde a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEES DU VIN , LES CHEFS DU MONDE , LTBM , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , Les Toques Blanches de Marseille , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , TROPHEES DE LA GASTRONOMIE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE , LTBM LES TOQUES BLANCHES DU MONDE GOÛTONS L'ÂME DES CHOSES , LES TOQUES BLANCHES DU MONDE


Les Toques Blanches du Monde, SA - 5 Place Edgar Quinet - 69006 - LYON - France - SIREN 537705592


M. Marché Patrick - 5 place edgar quinet - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.