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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TONTONS BRASSEURS
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La Quart'Ouche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Quart'Ouche
SAS LES TONTONS BRASSEURS

Numéro de dépôt :
4526104
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
La Quart\'Ouche de LES TONTONS BRASSEURS

Présentation de la marque La Quart'Ouche

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TONTONS BRASSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Quart'Ouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TONTONS BRASSEURS domicilié(e) La Cornière Grandchain - 27410 - Mesnil-En-Ouche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Valérie Blanquet domicilié(e) 63 Avenue Niel - 75017 - Paris - France.

La marque La Quart'Ouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Quart'Ouche arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


SAS LES TONTONS BRASSEURS - La Cornière Grandchain - 27410 - Mesnil-En-Ouche - France


Madame Anne-Valérie Blanquet - 63 Avenue Niel - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Bières ; cocktails à base de bière ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; nectars de fruits ; jus de fruits ; jus de légumes ; boissons sans alcool à base de jus de fruits ; boissons sans alcool à base de jus de légumes ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; boissons rafraîchissantes sans alcool ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente en gros concernant les bières ; services de vente au détail concernant les bières ; services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées ; services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées ; services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; services de vente en gros concernant les aliments ; services de vente au détail concernant les aliments ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.