Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SAPPHIRE
LES TOITS DE PARIS, SASU

Numéro de dépôt :
3987103
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
ROYAL SAPPHIRE de LES TOITS DE PARIS

Présentation de la marque ROYAL SAPPHIRE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par LES TOITS DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL SAPPHIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est LES TOITS DE PARISTODO domicilié(e) 49 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 157 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TOITS DE PARIS, M. Jean Michel PONTIER domicilié(e) 49 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL SAPPHIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SAPPHIRE est expirée depuis le 1 mars 2023.

LES TOITS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PRECIOUS by Alexander , NASSAK , REGENT , IVORY PEARL , AHJAAR , KAHRAMAN , NEPAL , REGENT STAR , FAIROUZ , VINTAGE ROSE


LES TOITS DE PARIS, SASU - 49 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France - SIREN 790157309


LES TOITS DE PARIS, M. Jean Michel PONTIER - 49 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.