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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES TOILES DU SOLEIL
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LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN
LES TOILES DU SOLEIL, SA

Numéro de dépôt :
4008356
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN de LES TOILES DU SOLEIL

Présentation de la marque LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) LES TOILES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TOILES DU SOLEIL domicilié(e) 8 BIS AVENUE JEAN JAURES - 66260 - SAINT LAURENT DE CERDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 770 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TOILES DU SOLEIL, Mme. AGNES PARAYRE domicilié(e) 8 BIS AVENUE JEAN JAURES - 66260 - SAINT LAURENT DE CERDANS - France.

La marque LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN est expirée depuis le 29 mai 2023.

LES TOILES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER DE BOHEME , LES TOILES DU SOLEIL , BELLE DE LUNE


LES TOILES DU SOLEIL, SA - 8 BIS AVENUE JEAN JAURES - 66260 - SAINT LAURENT DE CERDANS - France - SIREN 393770649


LES TOILES DU SOLEIL, Mme. AGNES PARAYRE - 8 BIS AVENUE JEAN JAURES - 66260 - SAINT LAURENT DE CERDANS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).