Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TISSEURS
Les Tisseurs

Numéro de dépôt :
4652008
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
LES TISSEURS de Les Tisseurs

Présentation de la marque LES TISSEURS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par Les Tisseurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est Les Tisseurs domicilié(e) 11 Impasse des Nymphéas - 78870 - Bailly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Brun Antoine domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Courbevoie cedex - France.

La marque LES TISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TISSEURS arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.


Les Tisseurs - 11 Impasse des Nymphéas - 78870 - Bailly - France


Monsieur Le Brun Antoine - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Courbevoie cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Service de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ;

Affaires immobilières; gérance de biens immobiliers; location de biens immobiliers; services d'agences de logement [appartements] ;

Conseils en construction; mise à disposition d'informations en matière de construction ;

Enseignement; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; mise à disposition d'informations en matière de récréation; mise à disposition d'installations de loisirs; mise à disposition d'installations sportives; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de concerts; planification de réceptions [divertissement]; représentation de spectacles; services de bibliothèques de prêt; services de divertissement; services d'éducation physique; mise en place et animation de forums en présentiel ;

Architecture d'intérieur; conseils en architecture; décoration intérieure; expertises [travaux d'ingénieurs]; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en matière de construction immobilière; services d'architecture ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées; réservation de logements temporaires; mise à disposition de centres communautaires pour la tenue de rassemblements et réunions à caractère social; mise à disposition de lieux de vie sociale pour l'organisation de banquets et autres circonstances particulières à savoir réunions de famille et réunions de voisinage ;

Accompagnement en société [personnes de compagnie]; médiation; services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir animation de projets de vie sociale et partagée destinés aux personnes handicapées et aux personnes âgées qui font le choix, à titre de résidence principale, d'un mode d'habitation regroupé, entre elles ou avec d'autres personnes respectant les conditions de l’habitat inclusif au sens du Code de l’action sociale et des familles, la dite animation de projets de vie sociale et partagée s’entendant à la fois de l’élaboration avec les habitants d’un projet de vie sociale et partagée assurant la participation de chacun d'entre eux, de l’animation et de la régulation de la vie quotidienne de l'habitat inclusif, de l’organisation de partenariats avec l'ensemble des acteurs concourant à la mise en oeuvre du projet de vie sociale et partagée, de la détermination d’activités à proposer au sein ou en dehors de l'habitat selon et avec le public auquel l'habitat inclusif est destiné et ses besoins, du contrôle de l'adaptation de l'ensemble des locaux et de la mobilisation des ressources nécessaires à cette adaptation dans le cadre de partenariats, et enfin de la gestion des relations avec le propriétaire dans le cadre de l'utilisation et du fonctionnement du ou des locaux communs affectés au projet de vie sociale et partagée.