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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES TISANIERS
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L'INSTANT BIO NATURE & PROGRES POUR VOTRE SANTE ET CELLE DE LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT BIO NATURE & PROGRES POUR VOTRE SANTE ET CELLE DE LA TERRE
LES TISANIERS (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
94551199
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque L'INSTANT BIO NATURE & PROGRES POUR VOTRE SANTE ET CELLE DE LA TERRE

Déposée le 20 décembre 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES TISANIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « L'INSTANT BIO NATURE & PROGRES POUR VOTRE SANTE ET CELLE DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES TISANIERS domicilié(e) 19390 SAINT-AUGUSTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 253 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE LES TISANIERS - France.

La marque L'INSTANT BIO NATURE & PROGRES POUR VOTRE SANTE ET CELLE DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT BIO NATURE & PROGRES POUR VOTRE SANTE ET CELLE DE LA TERRE est expirée depuis le 20 décembre 2004.


LES TISANIERS (Groupement d'Intérêt Economique) - 19390 SAINT-AUGUSTIN - France - SIREN 183253646


GIE LES TISANIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Infusions non médicinales et notamment préparation instantanée aux extraits naturels de plantes de culture biologique. Plantes et fleurs naturelles et notamment préparation instantanée aux extraits naturels de plantes de culture biologique. Préparation pour faire des boissons et notamment préparation instantanée aux extraits naturels de plantes de culture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.