Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALE SANTE
LES THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS
Monsieur BOUVIER Claude Eugène
Office Thermal et Touristique

Numéro de dépôt :
96618768
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque CAPITALE SANTE

Déposée le 25 mars 1996 par LES THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS, monsieur BOUVIER Claude Eugène, Office Thermal et Touristique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Les déposants sont LES THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS, domicilié(e) B.P. 349, 73103 AIX-LES-BAINS - France, monsieur BOUVIER Claude Eugène domicilié(e) 230, route de Brassilly, 74330 POISY - France, Office Thermal et Touristique, domicilié(e) Rue Jean Monard, 73100 AIX-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Eugène BOUVIER - France.

La marque CAPITALE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE SANTE est expirée depuis le 25 mars 2006.


LES THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS - B.P. 349, 73103 AIX-LES-BAINS - France

Monsieur BOUVIER Claude Eugène - 230, route de Brassilly, 74330 POISY - France

Office Thermal et Touristique - Rue Jean Monard, 73100 AIX-LES-BAINS - France


Monsieur Claude Eugène BOUVIER - France


Inscription le 19 janvier 1998 - Renonciation partielle n°248103 - Publication au BOPI 1998-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Produits de cosmétologie, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices, huiles essentielles, sels de bains, tous ces produits étant à usage médical.Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, produits désinfectants, pansements.Publicité, réalisation et distribution de documents publicitaires, réalisation et distribution d'échantillons, organisation d'expositions à caractère commercial ou de publicité, reproduction de documents.Edition de revues et ouvrages, organisation et conduites de manifestations, colloques, conférences et congrès, organisation de jeux et concours de divertissement. Soins et établissements médicaux, établissements et services de crénothérapie, thalassothérapie, balnéothérapie, relaxation, sophrologie, maisons de convalescence, maison de repos, maison de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, restauration (alimentation)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.