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Marques déposées par LES THERMES de BALARUC Les Bains
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THERMALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMALLIANCE
LES THERMES de BALARUC Les Bains

Numéro de dépôt :
1315444
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2005
THERMALLIANCE de LES THERMES de BALARUC Les Bains

Présentation de la marque THERMALLIANCE

Déposée le 9 juillet 1985 par LES THERMES de BALARUC Les Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES THERMES de BALARUC Les Bains, domicilié(e) Etablissement thermal à régie directe municipale, 34540 BALARUC-les-BAINS (dossier no 2051944) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THERMALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2051944) (correction BOPI 1996-33) - France.

La marque THERMALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMALLIANCE est expirée depuis le 9 juillet 2005.


LES THERMES de BALARUC Les Bains - Etablissement thermal à régie directe municipale, 34540 BALARUC-les-BAINS (dossier no 2051944) - France


THERMALLIANCE - (dossier no 2051944) (correction BOPI 1996-33) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1995 n°2051944 - Publication au BOPI 1995-07-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 15 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195890 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 1 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188194 - Publication au BOPI 1995-08-01

Services divers, bains, thermes.