Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVALAINE
LES TEXTILES DE GARROT SARL

Numéro de dépôt :
3563076
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
NOVALAINE de LES TEXTILES DE GARROT

Présentation de la marque NOVALAINE

Déposée le 14 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TEXTILES DE GARROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TEXTILES DE GARROT domicilié(e) 0 GARROT-LACROUZETTE,81210 ROQUECOURBE - 81210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 491 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TEXTILES DE GARROT domicilié(e) 0 GARROT-LACROUZETTE,81210 ROQUECOURBE - 81210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALAINE est expirée depuis le 14 mars 2018.


LES TEXTILES DE GARROT SARL - 0 GARROT-LACROUZETTE,81210 ROQUECOURBE - 81210 - France - SIREN 420491375


LES TEXTILES DE GARROT - 0 GARROT-LACROUZETTE,81210 ROQUECOURBE - 81210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 24 septembre 2012 - Concession de licence n°584830 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584829 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée.